En vous connectant sur www.1001startups.fr, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.1001startups.fr sont :
Editeur du Site :
SAS HOMA DEVELOPMENT
Numéro de SIRET : 80042469900026
Responsable éditorial : GAELLE OTTAN
Adresse : Espace Entreprise, 199 Rue Hélène Boucher, 34170 CASTELNAU LE LEZ
Email : hello@1001startups.fr.fr
Site Web : www.1001startups.fr
Hébergement :
Hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Site Web : www.ovh.com
Développement :
SAS HOMA DEVELOPMENT
Adresse : Espace Entreprise, 199 Rue Hélène Boucher, 34170 CASTELNAU LE LEZ
Site Web : www.1001startups.fr
Conditions d’utilisation :
1001startups est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
L’équipe de 1001startups met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable. Pour autant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Nous vous encourageons donc à vous assurer de l’exactitude des informations auprès de sources complémentaires, et de signaler toutes modifications du site que vous jugeriez utile. 1001startups n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies :
Le site 1001startups.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes :
Le site internet 1001startups peut disposer de liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. 1001startups ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. De fait, 1001startups ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. 1001startups ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de 1001startups, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. 1001startups se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis :
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.1001startups.fr.
HOMA DEVELOPMENT s’efforce de fournir sur le site www.1001startups.fr des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site www.1001startups.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Aussi, toutes les informations indiquées sur le site www.1001startups.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site www.1001startups.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de HOMA DEVELOPMENT. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Déclaration à la CNIL :
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration en cours auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Données personnelles :
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.1001startups.fr.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».
Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.
Les présentes Mentions légales en langue française seront appliquées et interprétées conformément au droit français.
En cas de litige, l’internaute s’adressera par priorité à 1001startups pour obtenir une solution amiable. A défaut, les juridictions de Montpellier (France) seront seuls compétentes.
